La Sacem répartit les droits dès que possible en maintenant des répartitions quatre fois par an en fonction de l’utilisation de vos œuvres.
Depuis 2015 et dans l’objectif d’avancer le paiement de vos droits d’auteur, la Sacem travaille à l’accélération des répartitions. Ainsi, là où elles n’étaient réparties qu’une à deux fois par an, certaines familles de droits le sont désormais à chaque répartition.
Le tableau ci-dessous vous montre l’évolution du calendrier. Les familles de droits sont classées par ordre décroissant en fonction de leur poids dans la répartition. Les nouvelles périodes de répartition sont signalées en bleu.
Publié le 08 juillet 2020