Assemblée générale & élections 2021

Mai - Juin 2021

L'Assemblée générale de la Sacem se tiendra le mardi 15 juin 2021 à 14h30 au siège social à Neuilly-sur-Seine. Vous êtes invité à voter pour élire vos représentants aux instances de la Sacem et vous prononcer sur les résolutions, les décisions et les propositions de modifications statutaires et réglementaires.

Participez à la vie de votre société !

Le dépôt des candidatures aux élections est à présent clos.

Votez et élisez vos représentants à partir du 25 mai

Vous êtes invité(e) à voter - exclusivement par voie électronique - du mardi 25 mai 2021 (9h00) au mardi 15 juin 2021 à la fin des débats de l’Assemblée générale pour les 3 scrutins suivants :

- 1er vote : les élections des membres du Conseil d’administration et de la Commission des programmes
- 2e vote : l’approbation des décisions et résolutions
- 3e vote : l’approbation des modifications des Statuts et du Règlement général de la Sacem 

 

Votes multiples : le vote électronique permet désormais de gérer les votes multiples : une personne physique peut participer au vote autant de fois qu’elle a qualité d’associé : en tant que créateur et/ou en tant qu’éditeur et/ou en tant qu’héritier. Une personne qui est représentant légal de plusieurs sociétés d’édition est habilitée à voter au nom de chacune d’entre elles.

Héritiers : les héritiers uniques sont automatiquement inscrits sur les listes électorales. En cas de pluralité d’héritiers, les héritiers doivent désigner la personne physique « mandataire » qui exercera le droit de vote au nom de la succession (soit l’un d’eux, soit une tierce personne, membre de la Sacem et appartenant à la même catégorie que le membre aux droits duquel succèdent les héritiers).

Éditeurs : les sociétés d’édition qui ont plusieurs représentants légaux (ou aucun) doivent désigner la personne qui pourra les représenter et voter lors des Assemblées Générales de la Sacem (soit l’un des représentants légaux, soit une autre personne physique occupant un poste de direction au sein de la société).

Procurations : chaque membre peut se faire représenter par un autre membre de la même catégorie (créateur ou éditeur) pour participer et voter à l’Assemblée générale. Aucun mandataire ainsi désigné ne peut se voir conférer plus de cinq mandats.

- Téléchargez le formulaire du "Représentant légal chargé d'exercer le droit de vote aux AG de la Sacem"

- Pour plus de précisions, contactez le Département des Affaires sociales et professionnelles (01 47 15 47 10).

Assemblée générale

L’Assemblée générale annuelle de la Sacem se déroulera le 15 juin 2021 à 14h30 et sera retransmise en direct depuis votre espace membre.

À l’issue des débats, l’Assemblée proclamera les résultats des élections, ainsi que du vote sur les résolutions-décisions et les modifications statutaires et réglementaires. À consulter dans votre "espace membre" dès le 16 juin 2021.

 


 

Pour en savoir plus...

Découvrez les missions des instances de la Sacem :

Les missions des instances de la Sacem

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Publié le 07 avril 2021