Consultez le guide pratique dédié aux éditeurs de musique.
La Sacem accompagne et répond aux spécificités de chacun des répertoires : chansons, musiques actuelles, humour, musique pour l’image, librairie musicale, musique contemporaine, doublage, sous-titrage… Et de ses membres, les auteurs, les compositeurs et les éditeurs.
Ce guide vous accompagne dans votre métier d’éditeur et apporte des compléments aux Statuts et au Règlement général de la Sacem. Il vous guide dans vos démarches – adhésion, déclaration des œuvres, contrats, répartition, services en ligne, fiscalité, conseils juridiques. Il vous renseigne également sur la dimension sociale et culturelle.
Vous y trouverez les aides mises à votre disposition, des ressources et des liens vers les organismes qui vous représentent. Les organisations professionnelles d’éditeurs : la CEMF, la CSDEM et Eifeil ont d’ailleurs contribué à ce guide.
Découvrez dans ce guide :
- La Sacem et ses missions
- L’admission à la Sacem
- L’édition originale
- La sous-édition
- L’administration d’une société d’édition
- La gestion par un autre éditeur
- La cession, la fusion et la rétrocession
- Votre espace membre sur sacem.fr
- La déclaration des programmes et des dates de spectacle
- La répartition des droits d’auteur
- La fiscalité
- La Sacem vous accompagne
- #LaSacemSoutient
- La communauté Sacem Plus
- La gouvernance et la participation à la société
- Les organismes sociaux et les organisations professionnelles
> Consultez la version flipbook du Guide de l'éditeur
Publié le 11 octobre 2021