Un nouveau feuillet de répartition

Octobre 2018

Plus de transparence et de lisibilité

À partir d’octobre 2018, vous allez découvrir une version entièrement remaniée des documents qui vous sont envoyés lors des répartitions lorsque vos œuvres ont été exploitées. Cette nouvelle communication, fruit d’un travail approfondi avec votre Conseil d’administration, a pour ambition de vous apporter plus de lisibilité et de pédagogie.

Dans le prolongement des efforts de transparence entrepris par la Sacem lors de la répartition de juillet 2018 pour vous apporter des informations individualisées sur les prélèvements effectués sur vos droits, cette nouvelle communication a pour objectif de répondre à vos attentes en matière de simplicité et de compréhension de votre répartition, mises en lumière par l’enquête de satisfaction réalisée au printemps 2016. Cette version simplifiée permet aussi de réduire l’impression de millier de pages, sources d’économies et de meilleur respect de l’environnement.

Téléchargez l’infographie et les questions/réponses sur les prélèvements. 
(Vous devez être identifié pour consulter/télécharger ce document).

La communication sur la répartition se compose des documents suivants :

1- La lettre du directeur général-Gérant qui met en perspective les grandes tendances de la répartition et les enjeux de la Sacem.

2- Le relevé de compte qui présente désormais :
- Des libellés plus explicites pour une meilleure compréhension des différentes opérations.
- Les points acquis au titre du RAES[1] et les aides éventuelles perçues au titre de l’action culturelle et des fonds de valorisation.
- Une information détaillée sur la nature des différentes cotisations obligatoires et volontaires prélevées.

3- Les documents relatifs à la TVA, entièrement revus pour une meilleure lisibilité.

4- Le relevé de droits d’auteur, version simplifiée du feuillet de répartition qui comprend :
- Une vue d’ensemble du résultat de la répartition sur le modèle de la « Synthèse de mes répartitions » disponible dans votre espace membre.
- Le détail des prélèvements effectués sur vos droits d’auteur et des explications sur ce qu’ils permettent de financer (l’action sociale, l’aide aux projets et le fonctionnement de la Sacem).
- Des tableaux récapitulatifs : le Top de vos œuvres ayant produit le plus de droits ; une vue de la répartition par type de droits (droits d’exécution publique (DE), droit de reproduction liée au DE et droit de reproduction mécanique) ; les résultats par type d’utilisation des œuvres.
- Le détail œuvre par œuvre et par famille d’exploitation.

Consultez les tutoriels « Comment lire mon relevé de compte ? » et « Comment lire mon relevé de droits d'auteur ? » 
(Vous devez être identifié pour consulter/télécharger ce document).

À l’heure de la massification des données, liée la multiplication des plateformes de distribution des contenus sur Internet, seuls des outils en ligne permettent d’offrir le niveau de détail le plus fin sur les droits répartis, auquel l’ancien feuillet de répartition ne peut plus répondre sauf à accroitre de manière déraisonnable le volume de papier à traiter et à expédier lors de chaque répartition. Ce détail vous le trouvez dans votre espace membre en consultant le service « Mes répartitions détaillées » qui, depuis 2015, vous permet de naviguer dans vos données de répartition, d’effectuer vos propres analyses et d’en exporter les résultats.

Consultez les questions/réponses sur le « nouveau feuillet » et le service « Mes répartitions Détaillées »
(Vous devez être identifié pour consulter/télécharger ce document).

AccÉder À votre feuillet

 

[1] Le Régime d’Allocation d’Entraides de la Sacem a pour objet d’allouer sous certaines conditions d’ancienneté, des allocations aux sociétaires de plus de 60 ans. Les sociétaires cumulent au cours de leur carrière des points au titre du RAES proportionnellement aux revenus de droits d’auteur qu’ils génèrent.

Publié le 03 octobre 2018