Assemblée générale & élections 2020 : Votez !

Jusqu'au 16 juin 2020

Participez à la vie de votre société ! Vous êtes invité à voter pour élire vos représentants aux instances de la Sacem et vous prononcer sur les résolutions, les décisions et les propositions de modifications statutaires et réglementaires.

L’Assemblée générale de la Sacem se tiendra le mardi 16 juin 2020 à 14h30
via une retransmission en direct depuis votre espace « Membre ».

 

Votez et élisez vos représentants à partir du 26 mai

Vous êtes invité(e) à voter - exclusivement par voie électronique - du mardi 26 mai 2020 (9h00) au mardi 16 juin 2020 à la fin des débats de l’Assemblée générale pour les 3 scrutins suivants :

  • 1er vote : les élections des membres du Conseil d’administration, du Conseil de surveillance et de la Commission des programmes
  • 2e vote : l’approbation des décisions et résolutions
  • 3e vote : l’approbation des modifications des Statuts et du Règlement général de la Sacem 

> Découvrez les candidats dans votre espace membre

Accédez au site de vote

 

Votes multiples : le vote électronique permet désormais de gérer les votes multiples : une personne physique peut participer au vote autant de fois qu’elle a qualité d’associé : en tant que créateur et/ou en tant qu’éditeur et/ou en tant qu’héritier. Une personne qui est représentant légal de plusieurs sociétés d’édition est habilitée à voter au nom de chacune d’entre elles.

Héritiers : les héritiers uniques sont automatiquement inscrits sur les listes électorales. En cas de pluralité d’héritiers, les héritiers doivent désigner la personne physique « mandataire » qui exercera le droit de vote au nom de la succession (soit l’un d’eux, soit une tierce personne, membre de la Sacem et appartenant à la même catégorie que le membre aux droits duquel succèdent les héritiers).

Éditeurs : les sociétés d’édition qui ont plusieurs représentants légaux (ou aucun) doivent désigner la personne qui pourra les représenter et voter lors des Assemblées Générales de la Sacem (soit l’un des représentants légaux, soit une autre personne physique occupant un poste de direction au sein de la société).

Procurations : chaque membre peut se faire représenter par un autre membre de la même catégorie (créateur ou éditeur) pour participer et voter à l’Assemblée générale. Aucun mandataire ainsi désigné ne peut se voir conférer plus de cinq mandats.

> Pour plus de précisions, contactez le Département des Affaires sociales et professionnelles (01 47 15 47 10).

Assistez à l’Assemblée générale

Assistez à l’Assemblée générale annuelle de la Sacem le 16 juin 2020 à 14h30
via une retransmission en direct depuis votre espace « Membre ».

Consultez les Convocations aux Assemblées

Conformément à l’Article 107 du Règlement Général, tout associé peut soumettre une question déterminée à l’Assemblée générale annuelle en l’adressant au Conseil d’administration de la société, par voie électronique et à l’adresse inscription.sociétaires@sacem.fr, huit jours au moins à l’avance. Le Conseil d’administration devra la transmettre à l’Assemblée, qui aura toujours le droit d’écarter les questions qui lui paraîtraient hors sujet.

À l’issue des débats, l’Assemblée proclamera les résultats des élections, ainsi que du vote sur les résolutions-décisions et les modifications statutaires et réglementaires. A consulter dans votre espace membre dès le 17 juin 2020.

Publié le 22 avril 2020